Politiques
ARTICLE 1 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS
Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail.
Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez.
Marketing par e-mail (le cas échéant): Avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.
ARTICLE 2 – CONSENTEMENT
Comment obtenez-vous mon consentement?
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.
Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.
Comment puis-je retirer mon consentement?
Si après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en aviser en nous contactant à l’adresse contact@chatounette.com
ARTICLE 3 – DIVULGATION
Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 4 – WORDPRESS
Notre boutique est hébergée sur WordPress. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos services et produits.
Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de WordPress, et dans l’application générale de WordPress. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.
Paiement:
Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas WordPress stockera vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.
Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.
Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.
Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions d’Utilisation de WordPress.
ARTICLE 5 – SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.
Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat.
En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la manière dont ils traiteront vos renseignements personnels.
Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.
À titre d’exemple, si vous êtes situé au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.
Une fois que vous quittez le site de notre boutique ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous n’êtes plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de notre site web.
Liens
Vous pourriez être amené à quitter notre site web en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.
ARTICLE 6 – SÉCURITÉ
Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.
Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie.
FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)
Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.
_session_id, identificateur unique de session, permet à WordPress de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).
_Wordpress_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.
_Wordpress_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.
cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.
_secure_session_id, identificateur unique de session
storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.
ARTICLE 7 – ÂGE DE CONSENTEMENT
En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
ARTICLE 8 – MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.
Si notre boutique fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits.
QUESTIONS ET COORDONNÉES
Si vous souhaitez: accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez notre agent responsable des normes de confidentialité à contact@chatounette.com.
Mentions légales
Mentions Légales
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20 Les hauts de Mionnay
01390 Mionnay, Ain, France
Responsable de Publication : Cyril Deschamps
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Cyril Deschamps, développeur d’application web et mobile.
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Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par ou bien vous ou non. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de toute disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation).
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur à Paris, France.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation devraient nous être envoyées à contact@plantedesgraines.fr.
ARTICLE 21 – RÉCLAMATIONS ET LIVRAISONS
1. Colis marqué comme livré mais non reçu :
Dans bon nombre de cas, il est possible de récupérer un colis mal livré. Voici les recommandations que nous pouvons vous donner pour pouvoir localiser votre envoi :
– Munissez-vous de votre numéro de suivi.
– Contactez la société de transport ou l’opérateur postal en charge de votre envoi et notifiez-la de la situation.
2. Si, par malchance, vous avez affaire à un colis livré mais non reçu, cela peut être dû aux raisons suivantes :
* Votre colis a été reçu par erreur par une autre personne en raison d’une adresse incorrecte ou illisible marquée par l’expéditeur.* Votre voisin ou membre de famille a reçu le paquet à votre place et a oublié de vous en informer.
* Parfois, un colis non reçu peut être marqué comme livré même avant son arrivée.
* Le colis a été laissé à proximité de votre domicile (magasin, kiosque, bureau de poste, point relais).
* Erreur technique dans le système de suivi de la société de transport.
* Si les recherches du transporteur n’ont abouti à aucun résultat, votre colis sera déclaré égaré. Préparez alors une réclamation pour un colis non livré afin de vous faire rembourser. Le traitement de votre plainte pourra prendre entre 2 et 4 semaines, dépendamment du transporteur.
3. Pour obtenir une compensation de la part de la société de transport, vous devrez déposer une demande officielle. Adressez-vous à l’assistance à la clientèle du prestataire logistique. Une fois que la société de livraison aura analysé votre cas et évalué le montant du colis perdu, vous serez informé de sa décision. Si cette situation est due à une faute du transporteur, nous vous rembourserons votre commande. En revanche, si l’échec de livraison est imputable au client, comme dans le cas de mauvaise adresse de livraison informée, celui-ci ne sera pas remboursé.
4. Refus colis
– Le remboursement
Dans le cas de refus de livraison suite d’une rétractation, les frais de retours seront à votre charge et automatiquement déduits de votre remboursement même si les frais de port initiaux étaient offerts.
Votre remboursement sera effectif après réception de l’article dans les entrepôts du marchand et après vérification de son état général.
Dans le cas d’un refus de colis, dans le cas ou le transporteur n’est pas en mesure de nous retourner le colis ou que vous n’êtes pas en mesure de prouver le retour du colis: des frais de 25% du prix de produit seront déduis de votre remboursement. En cas de refus il est de votre devoir de nous notifier le numéro de suivi du retour, nous n’y avons pas automatiquement accès.
– Remboursement TVA : Les frais de douane et TVA ne sont pas remboursables dans le cas de rétractation ou refus de colis.
5. Colis défectueux ou abîmé
– Le défaut doit être sur le produit, pas sur l’emballage. Le défaut doit compromettre la qualité du produit, ou son utilisation ne doit pas être considérée comme un cas de rétractation.
– Dans le cas où l’expertise confirme un défaut de fabrication, la réglementation permet au marchand de privilégier la réparation ou l’échange de votre produit même que vous demandez un remboursement. S’il n’est pas en mesure de réaliser l’une des deux premières actions, il remboursera votre achat. Si souhaitez un remboursement, le marchand a le droit de considérer votre demande comme une rétractation et le retour sera à charge du client.
6. Application d’une décote si le produit montre des signes d’utilisation
Dans le cas de rétractation, nous nous réservons le droit de décoter une partie du remboursement proportionnellement aux dommages.
7. Vous disposez de 45 jours pour nous indiquer que vous n’avez pas reçu votre commande, sans réclamation de votre part dans ce délai la commande est considérée comme livrée.
8. Procédure de changement d’adresse dans le cas où le client informe la mauvaise adresse.Si après votre commande vous vous rendez compte qu’il y a une erreur dans votre adresse de livraison, merci de nous en informer au maximum dans les 24h qui suivent la clôture de la commande. Si cette procédure n’est pas respectée, nous pourrions ne pas être en mesure de modifier l’adresse de livraison.Une mauvaise adresse de livraison peut empêcher la livraison ou provoquer la livraison dans un local différent de celui souhaité. Nous ne nous responsabiliserons pas dans ces cas.
RETOURS
Les articles fournis par https://plantedesgraines.fr sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l’ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés.
Notre politique dure 14 jours. Si 14 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.
Pour pouvoir bénéficier d’un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état où vous l’avez reçu. Il doit être également dans l’emballage d’origine.
Articles défectueux:
Le client doit renvoyer les articles neufs ou non consommés dans leur intégralité et dans leurs emballages d’origines, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations (dans son emballage cellophane d’origine impérativement et avec la facture correspondante). Dans une telle situation, l’acheteur se doit d’envoyer la preuve du/des vice(s) à contact@plantedesgraines.fr (description et photos/vidéos jointes).
Pour effectuer un retour, vous devez également nous présenter un reçu ou une preuve d’achat.
Veuillez s’il vous plait ne pas renvoyer votre achat chez le fabricant, nous vous indiquerons les démarches à suivre lorsque votre dossier sera accepté suivant nos conditions. Il y a certaines situations où seul un remboursement partiel est accordé: (le cas échéant)
- Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, qui est endommagé ou qui présente certaines pièces manquantes pour des raisons qui ne sont pas dues à une erreur de notre part.
- Tout article qui est retourné plus de 30 jours après la livraison.
Remboursements
Une fois que nous aurons reçu et inspecté l’article retourné, nous vous enverrons un e-mail pour vous confirmer que nous l’avons bien reçu. Nous vous informerons également de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement.
Si votre demande est approuvée, alors votre remboursement sera traité, et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre méthode originale de paiement, dans un délai d’un certain nombre de jours.
Remboursements en retard ou manquants
Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à nouveau.
Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché.
Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché.
Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à contact@plantedesgraines.fr
Échanges
Nous remplaçons un article seulement s’il est défectueux ou endommagé. Si dans ce cas vous souhaitez l’échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à contact@plantedesgraines.fr
Expédition
Il vous incombera de payer vos propres frais d’expédition pour retourner votre article. Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables.
En fonction de l’endroit où vous vivez, le délai nécessaire pour recevoir votre produit échangé peut varier.
Si vous expédiez un article d’une valeur supérieure à 75€, vous devriez envisager d’utiliser un service de livraison qui vous permet de suivre l’envoi ou de souscrire à une assurance de livraison. Nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article que vous nous retournez.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Droit de rétractation
En cas d’exercice du droit de rétractation, Plante des Graines est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de réception du ou des colis retourné(s). Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Toutefois, le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats suivants :
- Biens que vous avez ouverts et non retournables pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé
- Biens indissociables d’autres articles
- Biens ouverts qui ne sont pas dans son état d’origine, qui est endommagé ou qui présente certaines pièces manquantes pour des raisons qui ne sont pas dues à une erreur de notre part.
Politique de livraison
Perturbations liées au Coronavirus
Alors que le coronavirus se propage à travers l’Europe, les gouvernements et les entreprises prennent des mesures pour prévenir une nouvelle épidémie. Nous souhaitons vous informer sur les mesures prises par les transporteurs concernant l’état de leurs services de livraison.
Nos préparateurs de commandes subissent les mêmes contraintes (garde des enfants, arrêt de travail) que nous tous face au virus. Des retards de livraison et de traitement de vos réclamations sont à prévoir dans les prochaines semaines.
INFORMATIONS DE LIVRAISONS
Toutes les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 24h à 48h par nos équipes (hors week-ends et jours fériés)
Plante des Graines assure les livraisons dans les zones géographiques suivantes : France métropolitaine.
À chaque commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation puis un second email avec votre confirmation d’expédition incluant votre numéro de suivi de commande.
Dans les périodes de forte activité, la préparation de la commande peut prendre 72h soit 3 jours ouvrés.
NOS MÉTHODES D’EXPÉDITIONS
• Nous optimisons la recherche de fournisseur la plus approprié, la moins cher et la plus rapide. Notre transporteur principal est GLS.
FRAIS DE LIVRAISON
Le coût de la livraison pour une commande inférieure est d’environ 5 à 10 euros. Certains facteurs comme la quantité de produit, la taille et le poids influent sur le prix de cette livraison.
En aucun cas un tiers ne peut réclamer un remboursement des frais de livraison en place au moment de l’achat effectué. Les informations quant aux frais de livraison sont indiqués à l’étape de confirmation de la commande.